(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 février 1991 par la société SEATTLE PACIFIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674220.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2021.
SEATTLE PACIFIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188437 - Publication au BOPI 2000-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313271 - Publication au BOPI 2000-12-19
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2010 n°2457035 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09